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Marques déposées par la société BAHLSEN SAINT-MICHEL (Société par Actions Simplifiées
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BISCUITERIE COMMERCIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE COMMERCIENNE
BAHLSEN SAINT-MICHEL (Société par Actions Simplifiées)

Numéro de dépôt :
1403429
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2007
BISCUITERIE COMMERCIENNE de BAHLSEN SAINT-MICHEL (Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque BISCUITERIE COMMERCIENNE

Déposée le 10 avril 1987 par la société BAHLSEN SAINT-MICHEL (Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISCUITERIE COMMERCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAHLSEN SAINT-MICHEL (Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 7 rue Lieutenant Colonel Driant, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2088065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 927 220 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2088065) - France.

La marque BISCUITERIE COMMERCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE COMMERCIENNE est expirée depuis le 10 avril 2007.

BAHLSEN SAINT-MICHEL (Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOULA


BAHLSEN SAINT-MICHEL (Société par Actions Simplifiées) - 7 rue Lieutenant Colonel Driant, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2088065) - France - SIREN 927220483


NOVAMARK - (dossier no 2088065) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1997 n°2088065 - Publication au BOPI 1997-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 9 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°238512 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°238511 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°238510 - Publication au BOPI 1997-04-09

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